Affaire des droits d’auteur: Le dossier Bouba Ndour et Bril rebondit.
26 juillet 2023Le contentieux entre le Groupe Futurs Médias et le rappeur Djibril Mbaye Fall, connu sous le nom de Bril, est loin d’être résolu. L’affaire des droits d’auteur opposant Bouba Ndour au chanteur Bril, a été examinée devant la première chambre de la Cour d’appel de Dakar.
Cependant, le dossier a été renvoyé et fixé pour le 6 novembre prochain, en attendant que les citations de la partie civile, Bril et Nestlé Sénégal, soient remises. Lors du procès en première instance devant le tribunal correctionnel de Dakar, Bril avait remporté la première manche contre Bouba Ndour, car ce dernier et la TFM ont été condamnés solidairement à lui verser 10 millions de F CFA de dommages et intérêts.
Mais le rappeur avait réclamé 100 millions de F CFA en dédommagement au Groupe Futurs Médias, à Birane Ndour (le DG) et à Bouba Ndour (le Directeur des programmes de la TFM), ainsi qu’aux sponsors Nestlé Sénégal et la marque Pakfood. Bouba Ndour avait également été condamné à trois mois de prison assortis du sursis, en plus d’une amende d’un million de F CFA à payer pour violation du droit d’exploitation de l’œuvre et du droit moral de l’auteur sur son œuvre.
Dans cette affaire, Birane Ndour, également cité par Bril, a été purement et simplement relaxé par le tribunal. Quant aux sponsors, les entreprises Nestlé Sénégal et la marque Pakfood, elles ont été mises hors de cause par le juge lors du verdict. Nestlé avait, par le biais de son avocat, réclamé à Bril une somme de 200 millions de F CFA dans le cadre d’une demande reconventionnelle, mais cette demande a été rejetée.
Suite à ce verdict, le prévenu a interjeté appel pour que l’affaire soit à nouveau jugée. Rappelons que le musicien reprochait aux prévenus d’avoir utilisé, sans son autorisation, un extrait de sa chanson dans la série « Taille Fine ». Il avait constaté que le 14 avril 2021, la TFM avait diffusé sur ses plateformes en ligne YouTube et à la télévision par câble ou satellite, la série utilisant des extraits de sa chanson « Sama Beug-Beug » sans son consentement.